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đŸ—žïž Gestion de fortune, dĂ©cembre 2010 → Assurance-vie : pourquoi souscrire plusieurs contrats ?


Avoir la possibilitĂ© d’effectuer des rachats partiels tout en faisant fructifier simultanĂ©ment son capital ?



 Une perspective séduisante qui peut se concrétiser par la souscription de plusieurs contrats. Explications :

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Une motivation financiĂšre tient Ă©galement au fait que certaines banques n’acceptent pas les nantissements partiels mais uniquement le nantissement de l’intĂ©gralitĂ© d’un contrat. DĂšs lors, « il peut s’avĂ©rer plus intĂ©ressant de disposer de plusieurs contrats pour ne pas avoir Ă  « bloquer » une assurance vie qui serait donnĂ©e en garantie pour un crĂ©dit de montant beaucoup plus faible », note Yves Gambart de LigniĂšres, conseiller en gestion de patrimoine indĂ©pendant...

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Il est aussi parfois intĂ©ressant de mixer des contrats en adhĂ©sion simple souscrits par chacun des Ă©poux avec des cosouscriptions avec dĂ©nouement au 1er dĂ©cĂšs et Ă©ventuellement des cosouscriptions avec dĂ©nouement au 2e dĂ©cĂšs. « L’intĂ©rĂȘt d’un dĂ©nouement dĂšs le 1er dĂ©cĂšs rĂ©side dans le fait que, si la clause bĂ©nĂ©ficiaire est par exemple dĂ©membrĂ©e entre le conjoint survivant pour l’usufruit et les enfants pour la nue-propriĂ©tĂ©, cela va faire naĂźtre une crĂ©ance du montant reçu par le conjoint survivant au profit des enfants venant minorer la succession qui s’ouvrira au dĂ©cĂšs du 2e parent Ă  leur profit », constate Yves Gambart de LigniĂšres...

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Il peut s’avĂ©rer indispensable d’ouvrir un nouveau contrat si l’on souhaite que la clause bĂ©nĂ©ficiaire de ce contrat soit acceptĂ©e. Comme l’illustre Yves Gambart de LigniĂšres, « dans la situation oĂč l’on dĂ©cide de donner l’entreprise Ă  un enfant pour un montant atteignant la rĂ©serve hĂ©rĂ©ditaire de l’autre enfant, mais pour lequel, en contrepartie de sa renonciation Ă  son action en retranchement (RAAR), le donateur va dĂ©signer ce dernier comme bĂ©nĂ©ficiaire acceptant d’un contrat d’assurance vie d’un montant Ă©quivalent.

Ce contrat lui sera dédié »...

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Ainsi, « selon les objectifs de la personne et selon sa tranche marginale de taxation en cas de dĂ©cĂšs, une personne peut, comme le note Yves Gambart de LigniĂšres, conseiller en gestion de patrimoine indĂ©pendant, avoir intĂ©rĂȘt Ă  placer une partie de ses capitaux dont elle pourrait avoir besoin jusqu’à son dĂ©cĂšs en contrat(s) d’assurance vie (Ă©ventuellement en cosouscription avec dĂ©nouement au 1er dĂ©cĂšs s’il s’agit de biens communs) et la partie dont elle pense ne pas avoir besoin de l’intĂ©gralitĂ© (par exemple, uniquement besoin des revenus gĂ©nĂ©rĂ©s), en contrats de capitalisation (par exemple un contrat par enfant) qui pourront faire l’objet d’une donation, Ă  court ou moyen terme »...




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