Avoir la possibilité d’effectuer des rachats partiels tout en faisant fructifier simultanément son capital ?
… Une perspective séduisante qui peut se concrétiser par la souscription de plusieurs contrats. Explications :
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Une motivation financière tient également au fait que certaines banques n’acceptent pas les nantissements partiels mais uniquement le nantissement de l’intégralité d’un contrat. Dès lors, « il peut s’avérer plus intéressant de disposer de plusieurs contrats pour ne pas avoir à « bloquer » une assurance vie qui serait donnée en garantie pour un crédit de montant beaucoup plus faible », note Yves Gambart de Lignières, conseiller en gestion de patrimoine indépendant...
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Il est aussi parfois intéressant de mixer des contrats en adhésion simple souscrits par chacun des époux avec des cosouscriptions avec dénouement au 1er décès et éventuellement des cosouscriptions avec dénouement au 2e décès. « L’intérêt d’un dénouement dès le 1er décès réside dans le fait que, si la clause bénéficiaire est par exemple démembrée entre le conjoint survivant pour l’usufruit et les enfants pour la nue-propriété, cela va faire naître une créance du montant reçu par le conjoint survivant au profit des enfants venant minorer la succession qui s’ouvrira au décès du 2e parent à leur profit », constate Yves Gambart de Lignières...
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Il peut s’avérer indispensable d’ouvrir un nouveau contrat si l’on souhaite que la clause bénéficiaire de ce contrat soit acceptée. Comme l’illustre Yves Gambart de Lignières, « dans la situation où l’on décide de donner l’entreprise à un enfant pour un montant atteignant la réserve héréditaire de l’autre enfant, mais pour lequel, en contrepartie de sa renonciation à son action en retranchement (RAAR), le donateur va désigner ce dernier comme bénéficiaire acceptant d’un contrat d’assurance vie d’un montant équivalent.
Ce contrat lui sera dédié »...
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Ainsi, « selon les objectifs de la personne et selon sa tranche marginale de taxation en cas de décès, une personne peut, comme le note Yves Gambart de Lignières, conseiller en gestion de patrimoine indépendant, avoir intérêt à placer une partie de ses capitaux dont elle pourrait avoir besoin jusqu’à son décès en contrat(s) d’assurance vie (éventuellement en cosouscription avec dénouement au 1er décès s’il s’agit de biens communs) et la partie dont elle pense ne pas avoir besoin de l’intégralité (par exemple, uniquement besoin des revenus générés), en contrats de capitalisation (par exemple un contrat par enfant) qui pourront faire l’objet d’une donation, à court ou moyen terme »...